Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire à la Mairie, jeudi 23 avril 2026 à 19h30.
A l'ordre du jour.
- Délibérations :
• Election des membres à la commission Finances et Travaux
• Election des membres à la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
• Election des délégués de la commune au SIVU Chenil Fourrière 47
• Election des délégués de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
• Election de représentants pour siéger au Conseil d’Administration de l’EHPAD de Villeréal
• Fixation du nombre de membres au comité consultatif d’aide sociale
• Désignation de membres au comité consultatif à l’aide sociale
• Désignation d’un conseiller municipal « correspondant incendie et secours »
• Désignation d’un conseiller municipal « correspondant défense »
• Désignation d’un délégué élu et d’un délégué agent au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
• Désignation des représentants de l’Association Bastides du Lot et Garonne
• Vote des subventions 2026 aux associations
• Vote des taux des trois taxes
• Approbation du Budget Primitif communal 2026
• Redevance d’Occupation du Domaine Public communal non routier due par les opérateurs de communications électroniques-Indemnité pour occupation irrégulière 2026
• Admission en Non-Valeur de créances irrécouvrables : loyers Montlabour
• Mise en place d’une aide communale aux familles pour la participation des élèves domiciliés sur la commune aux voyages scolaires
• Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité et autorisant le recrutement d’agents contractuels (Recrutement ponctuel – Art. L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique)
• Autorisation de recrutement d’un agent pour accroissement saisonnier d’activité (Recrutement ponctuel - Art. L332-23 2° du Code Général de la Fonction Publique)
• Autorisation de recruter des agents contractuels de droit public de remplacement (Art.L332-13 du Code Général de la Fonction Publique) – (Remplacement d’un agent titulaire ou contractuel de droit public indisponible).
• Renouvellement de la convention « 3 minutes » avec Radio4
- Questions Diverses